Marque enregistrée - Marque en vigueur

C10
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10

Numéro de dépôt :
4494188
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
C10 de CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10

Présentation de la marque C10

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 domicilié(e) 56-61 bis rue Pernety - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Godin Assoicés, Monsieur Nicolas Godefroy domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - Paris - France.

La marque C10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C10 arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 a également déposé les autres marques suivantes : Voyage en ... VALLEE DU RHÔNE , Jamy , Voyage en ... BORDELAIS , LE PETIT RHUM ARRANGE RHUM AGRICOLE AOC DE MARTINIQUE FABRIQUE EN FRANCE , Voyage en ... PAYS D'OC , JAMY , Voyage en...CÔTES-DU-RHÔNE , Jus de Rêve , MARCHANDIZ , NORBERT Le mixologue expert


CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 - 56-61 bis rue Pernety - 75014 - Paris - France


Godin Assoicés, Monsieur Nicolas Godefroy - 69 rue de Richelieu - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tickets ;

Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services de vente au détail et en gros, en boutique, en ligne, par correspondance et par tous moyens électroniques de commande à distance d'outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments de préparation des aliments (instruments à main entraînés manuellement), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), couteaux de cuisine, louches à vin, pilons (outils), produits de nettoyage, articles de nettoyage, instruments de nettoyage manuels, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques, logiciels (programmes enregistrés), charbon [combustible], charbon de bois [combustible], bois utilisé comme combustible, allume-feu, allumettes, bougies, appareils de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons, cafetières électriques, cuisinières, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tickets, papier toilette, boîtes en bois ou en matières plastiques, assiettes, bocaux, bouteilles, casseroles, dessous de carafe, dessous-de-plat (ustensiles de table), entonnoirs, plats, récipients, pelles (accessoires de table), porcelaines, faïences, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, verres (récipients), vaisselle, carafes, verres à boire, flûtes à champagne, flûtes à vin mousseux, chopes à bière, services à liqueurs, bouchons de verre, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, becs verseurs, becs verseurs anti-gouttes, seaux à glace, sacs à glace, moules à glaçons, tamis de bar, gobelets, shakers, sous-verres, porte-bouteilles, colliers anti-gouttes pour bouteilles de vin, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, vêtements, chapellerie, chemises, foulards, cravates, rubans et lacets, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, jeux de cartes ou de table, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages, lait, café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), cacahuètes, chips, biscuits [sucrés ou salés], gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils, informations et renseignements commerciaux sur les vins et boissons alcoolisées ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; relations publiques ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Services de stockage et d’entreposage de marchandises ; transport et livraison de marchandises ;

Formation ; cours d'oenologie ; formation pratique et initiation à la dégustation du vin ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; services de bibliothèque ; dégustation de vins et spiritueux (éducation) ; informations sur le vin et sur la vigne (éducation).